• Carte communale

Aucun enregistrement pour le moment.

Approbation de la carte communale

La commune a engagé, il y a maintenant plusieurs mois, la refonte de la carte communale, c’est-à-dire du document d’urbanisme qui définit les zones constructibles sur l’ensemble de la commune.
Cette nouvelle carte entrera en vigueur début 2016.
Vous trouverez sur cette pages tous les éléments du dossier.

Note de présentation non technique

Rapport de présentation

Zonage

	Zonage Commune
	Zonage "le village"
	Zonage "les Barons"
	Zonage "Les Clots"
	Zonage "Les Orcets"

Annexes

Servitudes d'utilité publique

Analyse des avis des personnes publiques associées

Bilan de la concertation

Principales évolutions du document suite à l’enquête publique

Aucun enregistrement pour le moment.